Règlement Royal Racing Club de Boitsfort

Règlement Royal Racing Club de Boitsfort (RRCB section Football)

1. Généralités

L’inscription au club implique l’acceptation et le respect du présent règlement qui est publié sur le site Internet du club et est à disposition au secrétariat. L’Assemblée Générale (AG), représentant TOUS les membres du club affiliés et non affiliés à l’URBSFA, nomme les administrateurs, ceux-ci sont responsables vis à vis de l’AG de la gestion générale du club. Le conseil d’Administration (CA) nomme un président et un bureau (BC) qui dirige la gestion journalière du club. Celui-ci est composé du président du CA, du vice-président, du trésorier général du club, du ou de la secrétaire / correspondant(e) qualifié(e) (CQ), du président des jeunes auxquelles peuvent venir s’ajouter d’autres responsables. Le conseil d’Administration nomme également sur proposition du BC les différents responsables et approuve ou refuse la nomination des membres des comités suite à la proposition de leurs responsables. Il est prévu un conseil d’administration au courant du mois d’octobre pour entendre les propositions de budgets et de bilan présenté par le trésorier et devant être approuvé par l’AG, un CA avant et après l’AG pour approuver les budgets et le bilan présentés à l’AG et nommé le bureau après l’AG. Font partie de l’AG, les membres adultes ayant des responsabilités dans le club ; c’est à dire les membres des différents comités, les délégués des équipes ainsi que certaines personnes ayant un rôle dans l’organisation du club.

2. Responsabilités

Le club a souscrit une assurance responsabilité supplétive qui couvre les agissements de tous les bénévoles faisant du volontariat pour le club. La responsabilité personnelle de ceux-ci se trouve donc dégagée lorsqu’ils effectuent pour le club une mission en tant que bénévole. Sont toutefois exclus : le dol, la faute grave (entre autres en matière de code de la route) et la faute légère répétitive. Lors de déplacements, le respect du code de la route tout naturellement s’impose, en particulier en matière de nombre de personnes par véhicule (maximum égal au nombre des ceintures de sécurité du véhicule). Si le nombre des véhicules est insuffisant pour effectuer le déplacement, l’équipe déclarera forfait et les joueurs seront libérés.
L’inscription au club, et donc l’acceptation du présent règlement, implique explicitement que les joueurs ou leurs parents pour les mineurs d’âge assument personnellement la responsabilité de
s’assurer qu’il n’y a dans leur chef ou celui de leur enfant, aucune contre-indication médicale à la pratique sportive.
Toute personne faisant partie du club veillera à ne pas ternir l’image du club par des propos ou des comportements inconvenants dans le cadre des objectifs sportifs et éducatifs du club (ex : propos racistes, dénigrants, agressifs, harcèlement, manque de fair play …).

3. Organisation

Sous la direction générale du bureau (BC), le club est organisé en quatre comités distincts.  Le comité d’organisation équipe adultes (CO1) (voir point 3)  Le comité des jeunes (CJ) (voir point 4)  Le comité sportif (CS) (voir point 5)  Le comité de sponsoring (CSP) (voir point 8)

4. Comité d’organisation équipe première et adulte (CO1)

Nommé par le BC il est présidé par un membre de celui-ci. Ce comité prendra en charge toute l’organisation des matchs de l’équipe première et des équipes adultes, équipes réserves et vétérans. Il sera composé des différentes personnes (délégués) s’occupant de ces équipes.

5. Comité jeunes

Le président du comité est nommé par le BC. Ce Comité (CJ) est composé des responsables des différentes cellules : tournois – intendance – fête – organisation championnat jeune – délégués – matériel – arbitrage. Le comité fera respecter les principes du club et la discipline dans les équipes et prendra éventuellement les sanctions nécessaires à la bonne marche des équipes. Tout joueur doit se sentir responsable de l’état du vestiaire de son équipe. Le comité organisera les matchs officiels selon les occupations de terrain acceptées par l’administration communale. Les principales cellules sont :
 Cellule tournois  Cellule intendance  Cellule fête  Cellule organisation championnat Le CJ prendra particulièrement soin de coordonner toute initiative émanant des équipes de jeunes (fêtes, matchs amicaux, activités spéciales, opportunités de sponsoring, achats d’équipements, …) afin que soient respectés nos engagements envers les sponsors du club ainsi que la stratégie du club, et de bénéficier des tarifs négociés par le club avec l’équipementier. Le Bureau sera toujours tenu informé de ces initiatives au préalable par le CJ.

6. Comité sportif (CS)

Le président du CS est nommé par BC. Le CS nommera les coordinateurs et les entraîneurs, prendra toutes les décisions relatives à la préparation sportive des équipes, veillera à la qualité des entraînements et des coachings et veillera à remettre le décompte des présences au trésorier. Le but principal du club est de proposer à ses membres, une organisation sportive lui permettant d’évoluer dans son sport de façon optimale et aussi loin que possible.

7. Comité de sponsoring

Le comité de sponsoring est organisé afin d’établir un fonctionnement commun entre les divers comités, assurer la cohérence des tarifs de sponsoring et coordonner les achats à des sponsors différents. Il est sous la responsabilité directe du BC.

8. Trésorerie

Le CA nomme un trésorier général en son sein, celui-ci pourra se faire aider par un comptable. Il sera seul responsable vis à vis du CA. Il s’assurera du bon fonctionnement, du suivi et des prévisions de la trésorerie et veillera au règlement des factures et aux défraiements des entraîneurs et joueurs. Ceux-ci seront défrayés de préférence par virement bancaire. Nulle personne n’est habilitée à engager financièrement le club pour quelque montant que ce soit sans l’accord préalable et explicite du BC, ni à percevoir quelque somme que ce soit au nom du club, sous quelque forme que ce soit. Seuls les comptes en banque officiels du club et la caisse gérée par le secrétariat peuvent être utilisés à cette fin.
Si pour quelque raison que ce soit une personne étrangère à la direction du club était amenée à percevoir une somme d’argent au nom du club, cette personne remettra la somme en question à la secrétaire ou à un autre membre du BC, ou la versera sur un des comptes du club, et ce dans les 24 heures qui suivent.

9. Secrétariat

Correspondant qualifié Le secrétaire général et CQ sont responsable administratif du club. Le CQ est responsable administratif vis à vis de l’Union Belge. Il veille à ce que les décisions du CA et du BC soient exécutées. Il doit toujours y avoir un correspondant qualifié pouvant être appelé par l’UB ; c’est pour cette raison que lors des vacances ou absences, le club doit pourvoir à son remplacement provisoire. Nulle personne ne peut administrativement engager le club sans la signature du CQ et toutes les demandes de match doivent être déclarées au correspondant qualifié soit directement soit par l’intermédiaire des différents comités.

10. Affiliations – Transferts – Démissions

Affiliation et transfert vers le RRCB Le club est soumis à la réglementation de l’URBSFA en cette matière, et adapte son règlement en fonction de celle-ci. Tout nouveau joueur voulant rejoindre le RRCB doit : soit fournir un transfert blanc (définitif ou pour une saison) signé par son club d’origine ; soit, s’il est libre, s’affilier au moyen du document ad-hoc URBSFA, et prouver par la même occasion qu’il n’est redevable d’aucune indemnité de formation à payer à un club qu’il a quitté précédemment (suite à une démission). Dans le cas contraire, le RRCB lui réclamera les indemnités de formation perçues par l’URBSFA.
Désaffiliation, démission et transfert vers un autre club
Le club est soumis à la réglementation de l’URBSFA en cette matière, et adapte son règlement en fonction de celle-ci. Ce règlement est disponibles sur le site de la fédération de football www.footbel.com (chap 3 art 521 à 524).
Le club se réserve le droit de désaffilier tout joueur qu’il ne souhaite plus compter dans ses rangs. Tout joueur désirant quitter le club en fin de saison a le droit de démissionner durant la période indiquée par l’URBSFA (mois d’avril).
Passée cette période, le club peut lui accorder un transfert :  soit définitif, si les indemnités de formation éventuelles sont payées ;  soit pour une saison ;

11. Multimedia

Les adresses officielles du club sur Internet sont les suivantes :
URL : http://www.rrcboitsfort.be
Facebook : Rrc Boitsfort Rrcb
Twitter : RRC Boitsfort@RRCB1170
Ces adresses sont gérées par des personnes désignées par le club.
Le club décline toute responsabilité quant à toute publication sur ces sites officiels qui serait postée par d’autres personnes que les webmasters désignés, ces publications n’engageant que leur émetteur. Les webmasters prendront soin de supprimer dans les plus brefs délais toute publication qu’ils jugeraient inconvenante (ex : propos racistes, dénigrants, agressifs, harcèlement, photos, …).
Le club ne possède ni ne cautionne aucune autre adresse sur le web. Le club décline toute responsabilité quant aux photos, textes, commentaires (cette liste n’étant pas exhaustive) pouvant figurer sur de tels comptes où son nom apparaitrait sans son accord écrit préalable.
Droit à l’image
Dans le cadre des activités organisées par le club, des photographies et/ou des vidéos peuvent être prises et être utilisées par le club à des buts de diffusion sur Internet (voir ci-dessus) ou tout autre moyen de communication officiel du club (newsletter, panneau d’affichage, …).
Dans ce cas, le club prendra soin qu’il s’agisse d’image « non ciblées », cette notion devant être comprise comme des images qui représentent une situation générale et plutôt spontanée, et sans pour cela mettre en évidence spécifiquement une ou plusieurs personnes.


  • Facebook
  • Twitter
  • Google Plus
  • Pinterest
  • Email
  • RSS
Publié dans Informations du club