RRC Boitsfort

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1. Généralités

• L'inscription au club implique l'acceptation et le respect du présent règlement qui est publié sur le site Internet du club et est à disposition au secrétariat.

• L'Assemblée Générale (AG), représentant TOUS les membres du club affiliés et non affiliés à l'URBSFA, nomme les administrateurs, ceux-ci sont responsables vis à vis de l'AG de la gestion générale du club.

• Le conseil d'Administration (CA) nomme un président et un bureau (BC) qui dirige la gestion journalière du club. Celui-ci est composé du président du CA, du vice-président, du trésorier général du club, du ou de la secrétaire / correspondant(e) qualifié(e) (CQ), du président des jeunes auxquelles peuvent venir s'ajouter d'autres responsables.

• Le conseil d'Administration nomme également sur proposition du BC les différents responsables et approuve ou refuse la nomination des membres des comités suite à la proposition de leurs responsables.

• Il est prévu un conseil d'administration au courant du mois d'octobre pour entendre les propositions de budgets et de bilan présenté par le trésorier et devant être approuvé par l'AG, un CA avant et après l'AG pour approuver les budgets et le bilan présentés à l'AG et nommé le bureau après l'AG.
• Un dernier CA a lieu au mois de mai ou juin pour les bilans et la préparation de la nouvelle saison.

• Font partie de l'AG, les membres adultes ayant des responsabilités dans le club ; c'est à dire les membres des différents comités, les délégués des équipes ainsi que certaines personnes ayant un rôle dans l'organisation du club.

• Responsabilités : le club a souscrit une assurance responsabilité supplétive qui couvre les agissements de tous les bénévoles faisant du volontariat pour le club. La responsabilité personnelle de ceux-ci se trouve donc dégagée lorsqu'ils effectuent pour le club une mission en tant que bénévole. Sont toutefois exclus : le dol, la faute grave (entre autres en matière de code de la route) et la faute légère répétitive. Lors de déplacements, le respect du code de la route tout naturellement s'impose, en particulier en matière de nombre de personnes par véhicule (maximum égal au nombre des ceintures de sécurité du véhicule). Si le nombre des véhicules est insuffisant pour effectuer le déplacement, l'équipe déclarera forfait et les joueurs seront libérés.

2. Organisation

Sous la direction générale du bureau (BC), le club est divisé en quatre comités distincts.

• Le comité d'organisation équipe adultes (CO1) (voir point 3)
• Le comité des jeunes (CJ) (voir point 4)
• La direction sportive (DS) (voir point 5)
• Le comité de sponsoring (CSP) (voir point 8)

3. Comité d'organisation équipe première et adulte (CO1)

Nommé par le BC il est présidé par un membre de celui-ci.

Ce comité prendra en charge toute l'organisation des matchs de l'équipe première et des équipes adultes, équipes réserves et vétérans. Il sera composé des différentes personnes (délégués) s'occupant de ces équipes.


4. Comité jeunes

Le président du comité est nommé par le BC.

Ce Comité est composé des responsables des différentes cellules : tournois - intendance - fête - organisation championnat jeune - délégués - matériel - arbitrage.

Le comité fera respecter les principes du club et la discipline dans les équipes et prendra éventuellement les sanctions nécessaires à la bonne marche des équipes. Tout joueur doit se sentir responsable de l'état du vestiaire de son équipe.

Le comité organisera les matchs officiels selon les occupations de terrain acceptées par l'administration communale.

Les principales cellules sont :

• Cellule tournois
• Cellule intendance
• Cellule fête
• Cellule organisation championnat

5. Direction sportive (DS)

Le directeur sportif est nommé par BC.

Il nommera les coordinateurs éventuels et les entraîneurs, prendra toutes les décisions relatives à la préparation sportive des équipes, veillera à la qualité des entraînements et des coachings et veillera à remettre le décompte des présences au trésorier.

Le but principal du club est de proposer à ses membres, une organisation sportive lui permettant d'évoluer dans son sport de façon optimale et aussi loin que possible.


6. Comité de sponsoring

Le comité de sponsoring est organisé afin d'établir un fonctionnement commun entre les divers comités, assurer la cohérence des tarifs de sponsoring et coordonner les achats à des sponsors différents. Il est sous la responsabilité directe du BC.


7. Trésorerie

Le CA nomme un trésorier général en son sein, celui-ci pourra se faire aider par un comptable. Il sera seul responsable vis à vis du CA. Il s'assurera du bon fonctionnement, du suivi et des prévisions de la trésorie et veillera au règlement des factures et aux défraiements des entraîneurs et joueurs. Ceux-ci seront défrayés par virement bancaire.

Nulle personne n'est habilitée à engager financièrement le club pour quelque montant que ce soit sans l'accord préalable et explicite du BC.


8. Secretariat - Correspondant qualifié

Le secrétaire général et CQ sont responsable administratif du club. Le CQ est responsable administratif vis à vis de l'Union Belge. Il veille à ce que les décisions du CA et du BC soient exécutées.

Il doit toujours y avoir un correspondant qualifié pouvant être appelé par l'UB ; c'est pour cette raison que lors des vacances ou absences, le club doit pourvoir à son remplacement provisoire.

Nulle personne ne peut administrativement engager le club sans la signature du CQ et toutes les demandes de match doivent être déclarées au correspondant qualifié soit directement soit par l'intermédiaire des différents comités.

9. Affiliations - Transferts - Démissions

Affiliation et transfert vers le RRCB
Le club est soumis à la réglementation de l'URBSFA en cette matière, et adapte son règlement en fonction de celle-ci.
Tout nouveau joueur voulant rejoindre le RRCB doit :

• soit fournir un transfert blanc (définitif ou pour une saison) signé par son club d'origine ;
• soit, s'il est libre, s'affilier au moyen du document ad-hoc URBSFA, et prouver par la même occasion qu'il n'est redevable d'aucune indemnité de formation à payer à un club qu'il a quitté précédemment (suite à une démission).

Dans le cas contraire, le RRCB lui réclamera les indemnités de formation perçues par l'URBSFA.
Désaffiliation, démission et transfert vers un autre club
Le club est soumis à la réglementation de l'URBSFA en cette matière, et adapte son règlement en fonction de celle-ci. Le club se réserve le droit de désaffilier tout joueur qu'il ne souhaite plus compter dans ses rangs. Tout joueur désirant quitter le club en fin de saison a le droit de démissionner durant la période indiquée par l'URBSFA (mois d'avril).
Passée cette période, le club peut lui accorder un transfert :

• soit définitif, si les indemnités de formation éventuelles sont payées ;
• soit pour une saison ;

ici deux cas :

• s'il a moins de 16 ans au 1er septembre de la saison courante, moyennant le paiement d'une somme de 25 euros (frais administratifs) ;
• s'il a 16 ans au 1er septembre de la saison courante, selon des modalités financières ou autres à établir.
• NB : Indemnités de formation fixées par l'Union Belge (URBSFA, Juin 2010)

Garçons :

• 77,70 € par saison en Débutants-U7, Diablotins-U8 & U9 et Préminimes-U10 & U11
• 160,50 € par saison en Minimes-U12 & U13, Cadets-U15 et Scolaires-U17
• 315,80 € par saison en Juniors-U21

Filles :

• 57,00 € par saison en Débutants-U7, Diablotins-U8 & U9 et Préminimes-U10 & U11
• 124,20 € par saison en Minimes-U12 & U13, Cadets-U15 et Scolaires-U17
• 238,10 € par saison en Juniors-U20